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conseil syndical & BUREAU

Délibérations et Compte-rendus

Conseil syndical du 3 octobre 2016 :

Délibération 2016-03-10-2016-0Xd-Avis MISE EN COMPATIBILITE POS GALLARGUES

 

 

Bureau du 11 avril 2016 :

Délibération 2016-04-11-01d-Avis modification n°2 PLU de BEAUCAIRE

 

Conseil syndical du 14 mars 2016 :

Ordre du jour

Délibération 2016-03-14-01d-Approbation du Compte de gestion du Syndicat mixte du SCOT Su Gard exercice 2015

Délibération 2016-03-14-02d-Approbation du Compte administratif du Syndicat mixte du SCOT Sud Gard exercice 2015

Délibération 2016-03-14-03d-Affectation des résultats de clotutre de l'exercice 2015 du Budget principal

Délibération 2016-03-14-04d-Vote du Budget principal - Année 2016

Délibération 2016-03-14-05d-Régime indemnitaire des personneles du Syndicat mixte du SCOT Sud Gard-Crédit global

Délibération 2016-03-14-06d-Avis émis au titre de la compatibilité des documents d'urbanisme, opértions foncières et d'aménagement, avec le SCOT SG-Commune de CAISSARGUES

Délibération 2016-03-14-07d-Convention avec l'agence d'urbanisme dans le cadre du programme partenarial 2016

 

Conseil syndical du 29 février 2016 - Non quorum

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 29 février 2016

 

Conseil syndical du 17 décembre 2015  :

Ordre du jour

Délibération 2015-12-17-01d-Approbation du Budget supplémentaire 2015

Délibération 2015-12-17-02d-Autorisation du Président à engager liquider et mandater des dépenses de la section fonctionnement et investissement

Délibération 2015-12-17-03d-PLU arrêté Calvisson

Délibération 2015-12-17-04d-PLU arrêté Rodilhan

Délibération 2015-12-17-05d-PLU arrêté Vallabregues

Délibération 2015-12-17-06d-Prise en charge des frais de missions d un élu-R.CRAUSTE

Délibération 2015-12-17-07d-Prise en charge des frais de mission d'un élu-Ph.GRAS

Délibération 2015-12-17-08d-Attribution de l indémnite speciale de gestion versée au Receveur syndical

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 17 décembre 2015

 

Conseil syndical du 8 décembre 2015 - Non quorum

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 8 décembre 2015

 

Conseil syndical du 5 octobre 2015  :

Ordre du jour

Délibération 2015-10-05-01d-PLU arrêté Générac

Délibération 2015-10-05-02d-PLU arrêté Montpezat

Délibération 2015-10-05-03d-PLU arrêté Caissargues

Délibération 2015-10-05-04d-PLU arrêté Caveirac

Délibération 2015-10-05-05d-Souscription contrat groupe assurance contre les risques statutaires

Délibération 2015-10-05-06d-Convention de délégation de gestion des sinistres liés aux risques statutaies - Contrat 2016-2019

Délibération 2015-10-05-07d-Avenant au marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation du 2ème SCOT

Délibération 2015-10-05-08d-Prise en charge des frais de missions d'un élu-J-F Laurent-CEPRI Paris

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 5 octobre 2015

 

Conseil syndical du 21 septembre 2015 - Non quorum

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 21 septembre 2015

 

Conseil syndical du 8 juin 2015  :

Ordre du jour

Compte-rendu sommaire du Conseil syndical du 8 juin 2015



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