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Les pieces du SCoT Sud Gard 2018-2030 

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1 PIECES ADMINISTRATIVES télécharger
2

RAPPORT DE PRESENTATION

 

  Diagnostic territorial télécharger
  Etat Initial de l'Environnement (EIE) télécharger
  Expertise maritime télécharger
  Justification des choix retenus télécharger
 
Evaluation environnementale (EE)

télécharger pièce 1- incidences

télécharger pièce 2- documents cadres

télécharger pièce 3  indicateurs

télécharger pièce 4- stratégie 

télécharger pièce 5-  résumé non technique

 
Indicateurs de suivi du SCoT télécharger
 

Synthèse des enjeux 

Les enjeux version imprimeur

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  Diagnostic du Document d'Aménagement Artisanal et Commercial (DAAC) télécharger
  Annexes du DAAC télécharger
3

PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES

PADD

PADD version imprimeur

 

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4

PIECES REGLEMENTAIRES - DOO & DAAC

  

 

  Document d'orientations et d'Objectifs (pièce écrite)

  DOO format imprimeur

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Pièces graphiques du DOO:

    a) Dossier de cartes thématiques

    b) Carte de synthèse

    c) Légende de la carte de synthèse

 

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Stratégie du DAAC

DAAC version imprimeur

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Accès élus

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