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COMITe syndical & BUREAU

Délibérations et compte-rendus

Année 2021

Comité syndical du 16 février 2021


Bureau syndical du 26 janvier 2021

2021-01-26-01d modification simplifiée numéro 1 de la Commune de Saint-Mamert du Gard.

2021-01-26-02d modification simplifiée numéro 2 de la Commune de CODOGNAN.

Délibérations et Compte-rendus

Année 2020

Comité syndical du 8 décembre 2020

Ordre du jour

2020-12-08-01d modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Indemnité de fonctions, de sujétions, et d'expertise (IFSE) et complément indemnitaire annuel.

2020-12-08-02d avis sur le montant des cotisations des EPCI adhérentes pour 2021

2020-12-08-03d rapport d'orientation budgétaire 2021

2020-12-08-04d autorisation du Président à engager, liquider et mandater des dépenses de la section fonctionnement et investissement pour 2021

2020-12-08-05d avis émis au titre de la comptabilité des documents d'urbanisme, d'opérations foncières et d'aménagement avec le SCoT SUD GARD (Commune le GRAU du ROI)

 

Comité syndical du 5 octobre 2020

Ordre du jour

2020-10-05-1d désignation d'un membre délégué à l'assemblée générale de l'Agence d'Urbanisme de la Région Nîmoise et Alésienne

2020-10-05-2d désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la Fédération Nationnale des SCoT

2020-10-05-3d désignation de deux éléus représentant le syndicat mixte du SCoT Sud Gard au CEPRI

2020-10-05-4d désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard à la Commission Locale de l'Eau du SAGE des Gardons

2020-10-05-5d désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard à la Commission Locale de l'Eau du SAGE Vistre, nappes Vistrenque Costières

2020-10-05-6d désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard à la Commission Locale de l'Eau du comité de rivière du Vidourle

2020-10-05-7d désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard à la Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Camargue Gardoise

2020-10-05-8d désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard à ATMO Occitanie 

2020-10-05-9d désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard au CNAS

2020-10-05-10d délégation de signatures accordée au président du syndicat mixte du SCoT sud Gard pour les compétences générales 

2020-10-05-11d mise en place de la commission d'appel d'offres (CAO)

2020-10-05-12d attribution d'indemnités aux élus du syndicat mixte du SCoT Sud Gard

2020-10-05-13d avis sur le programme partenarial de l'Agence d'Urbanisme des régions Nîmoise et Alésienne et sur la convention triennale 2020-2022

2020-10-05-14d prescription de la modification simplifiée n°1 du SCoT Sud Gard

2020-10-05-15d Création d'un poste de catégorie B - filière technique

 

Comité syndical du 8 septembre 2020

Ordre du jour

Délibération n°2020-09-08-1d élection du Président du syndicat mixte du SCoT Sud Gard

Délibération n°2020-09-08-2d fixation du nombre de vice-présidences et du nombre de membres du bureau syndical du syndicat mixte du SCoT Sud Gard.

Délibération n°2020-09-08-3d élection des 9 vice-présidents du syndicat mixte du SCoT Sud Gard.

Délibération n°2020-09-08-4d élection des 8 membres du bureau syndical du syndicat mixte du SCoT Sud Gard.

 

Comité syndical du 24 février 2020 

Ordre du jour

Délibération n°2020-02-1d révision allégée n°1 du PLU de Caissargues

Délibération n°2020-02-24-2d avis sur le projet du SRADDET "Occitanie 2040" arrêté 

Délibération n°2020-03-24-3d compte de gestion 2019 et son annexe

Délibération n°2020-03-24-4d compte administratif 2019 et son annexe

Délibération n°2020-03-24-5d affectation des résultats 2019 

Délibération n°2020-03-24-6d budget 2020 et annexe

 

Comité syndical du 17 février 2020 (non quorum)

Ordre du jour

 

Bureau syndical du 10 février 2020

Ordre du jour

Délibération n°2020-02-10-1d modification n°4 du PLU de la commune de POULX

Délibération n°2020-02-10-2d modification n° 1 du PLU de la commune de LECQUES

Délibération n°2020-02-10-3d modification simplifiée n°4 du PLU de la commune de JUNAS

Procès-verbal


Année 2019

Comité Syndical du 10 décembre 2019

Ordre du jour

Procès-verbal -en attente

Délibération n°2019-12-10-1D approbation du projet de SCoT révisé - en annexe le dossier de SCoT comprenant un DAAC

télécharger le dossier complet du SCOT approuvé ou télécharger le dossier de SCoT approuvé pièce par pièce:

0/ Page de garde et sommaire du dossier de SCoT

1/ les pièces administratives : télécharger

2/ le rapport de présentation:

3/ Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) : télécharger

4/ Pièces réglementaires

6/ Bilan de la concertation: télécharger

5/ Avis des Personnes Publiques associées : télécharger 

6/ Enquête publique

Délibération n°2019-12-10-2D avis sur le projet de PLU de Villevieille

Délibération n°2019-12-10-3D avis sur le projet de PLU d'Uchaud

Délibération n°2019-12-10-4D avis sur le projet de PLU de Saint-Géniès-de-Malgoirès

Délibération n°2019-12-10-5D rapport d'orientation budgétaire

Délibération n°2019-12-10-6D avis sur les montants des cotisations des EPCI pour 2020

Délibération n°2019-12-10-7D liquider et mandater des dépenses de fonctionnement et d'investissement pour 2020

 

Bureau syndical du 18 novembre 2019

Ordre du jour 

Procès-verbal

 

Bureau syndical du 16 octobre 2019

Ordre du jour

Délibération n°2019-10-16-1d avis sur la modification n°1 du PLU de LA CALMETTE

Délibération n°2019-10-16-2d avis sur la modification n°2 du PLU de MARGUERITTES

Délibération n°2019-10-16-3d avis sur la modification n°3 du PLU deMARGUERITTES

Procès-verbal

 

Comité syndical du 17 septembre 2019

Ordre du jour

Délibération n°2019-09-17-1d Avis sur le projet de PLU de REDESSAN

Délibération n°2019-09-17-2d Avis sur le projet de PLU de SAINT-CÔME-ET-MARUEJOLS

Délibération n°2019-09-17-3d  Avis sur le projet de PLU de SOUVIGNARGUES

Délibération n°2019-09-17-4d  Avis sur le projet de PLU de SAINTE-ANASTASIE

Délibération n°2019-09-17-5d  Avis sur le projet de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de LE-GRAU-DU-ROI

Délibération n°2019-09-17-6d  Avis sur le projet de PPRi de LE-GRAU-DU-ROI

Délibération n°2019-09-17-7d  Avis sur le projet de SCOT arrêté de l'UZEGE-PONT DU GARD

Délibération n°2019-09-17-8d  Avis sur le projet de SCOT arrêté du PAYS DE LUNEL

Délibération n°2019-09-17-9d  Avis sur le projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) arrêté de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole. 

Délibération n°2019-09-17-10d  Avis sur le programme partenarial avec l'Agence d'Urbanisme et de Développement de la Région Nîmoise et Alésienne

Délibération n°2019-09-17-11d  Souscription au contrat groupe d'assurance statutaire

Délibération n°2019-09-17-12d Convention délégataire de gestion des sinistres liés au risque statutaire - contrat 2020-2023

Procès-verbal 

 

Comité syndical du 10 septembre 2019 - non quorum

 Ordre du jour

Procès-verbal


Bureau Syndical du 2 septembre 2019

Ordre du jour

Délibération n°2019-09-02-1d avis sur la modification n°1 du PLU de BEAUCAIRE

Délibération n°2019-09-02-2d avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de PARIGNARGUES

Procès-verbal 

 

Comité Syndical du 18 mars 2019

Ordre du Jour

Délibération n°2019-03-18-1D - bilan de la concertation et arrêt du SCoT Sud Gard

  • annexe 2 - dossier du projet de SCoT arrêté   

Pour télécharger le dossier complet (.zip):  DOSSIER ARRET DU SCoT SUD GARD

Délibération n°2019-03-18-2D avis sur le projet de PLU de SALINELLES

Délibération n°2019-03-18-3D avis sur le projet de révision du PLU de SOMMIERES

Délibération n°2019-03-18-4D avis sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de SOMMIERES

Délibération n°2019-03-18-5D Contrat d'assurance contre les risques statutaires

Délibération n°2019-03-18-6D approbation du compte de gestion du Syndicat Mixte du SCoT sud Gard pour l'exercice 2018

Délibération n°2019-03-18-7D approbation du compte administratif du Syndicat Mixte du SCoT sud Gard pour l'exercice 2018

Délibération n°2019-03-18-8D affectation des résultats de clôture de l'exercice 2018 du budget principal

Délibération n°2019-03-18-9D vote du budget principal année 2019

Procès-verbal  


Comité Syndical du 05 mars 2019 - non quorum

Ordre du Jour

Procès-verbal

 

Bureau Syndical du 19 février 2019

Ordre du jour

Délibération n°2019-02-19-4d avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de LECQUES

Délibération n°2019-02-19-5d avis sur la modofocation simplifiée n°2 du PLU de CAVEIRAC

Procès-verbal 

 



 

Année 2018

Conseil Syndical du 11 décembre 2018

Ordre du jour

Délibération n°2018-12-11-1D avis sur la révision allégée du PLU de Congénies

Délibération n°2018-12-11-2D modification des statuts du Syndicat Mixte du SCoT - changement d'adresse du siège

Délibération n°2018-12-11-3D mise à jour du tableau des effectifs 2019

Délibération n°2018-12-11-4D rapport d'orientation budgétaire 2019

Délibération n°2018-12-11-5D avis sur les montants des EPCI adhérantes au Syndicat Mixte du SCoT - cotisations 2019

Délibération n°2018-12-11-6D autorisation du président à engager, liquider et mandater des dépenses de fonctionnement et d'investissement pour 2019

Délibération n°2018-12-11-7D avenant au marché SCE - révision du SCoT

Délibération n°2018-12-11-8D avenant au marché ECOVIA - révision du SCoT

Délibération n°2018-12-11-9D groupement de commande avec le PETR Uzège Pont-du-Gard acquisition de la Base Occsol 2018 - convention de partenariat

Délibération n°2018-12-11-10D médiation préalable obligatoire (MPO) - convention avec le CDG  du Gard

Procès-verbal

 

Conseil Syndical du 4 décembre 2018 - non quorum

Ordre du jour

Procès-verbal - en attente

 

Bureau Syndical du 27 novembre 2018

Ordre du jour

Délibération n°2018-11-27-01d avis sur la modification simplifiée du PLU de ST-CÔME-ET-MARUEJOLS

Procès-verbal - en attente

 

Conseil Syndical du 2 octobre 2018 

Ordre du jour

Accès élus

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