COMITe syndical & BUREAU
Délibérations et compte-rendus
Année 2021
Comité syndical du 16 février 2021
Bureau syndical du 26 janvier 2021
2021-01-26-01d modification simplifiée numéro 1 de la Commune de Saint-Mamert du Gard.
2021-01-26-02d modification simplifiée numéro 2 de la Commune de CODOGNAN.
Délibérations et Compte-rendus
Année 2020
Comité syndical du 8 décembre 2020
2020-12-08-01d modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (Indemnité de fonctions, de sujétions, et d'expertise (IFSE) et complément indemnitaire annuel.
2020-12-08-02d avis sur le montant des cotisations des EPCI adhérentes pour 2021
2020-12-08-03d rapport d'orientation budgétaire 2021
2020-12-08-04d autorisation du Président à engager, liquider et mandater des dépenses de la section fonctionnement et investissement pour 2021
2020-12-08-05d avis émis au titre de la comptabilité des documents d'urbanisme, d'opérations foncières et d'aménagement avec le SCoT SUD GARD (Commune le GRAU du ROI)
Comité syndical du 5 octobre 2020
2020-10-05-1d désignation d'un membre délégué à l'assemblée générale de l'Agence d'Urbanisme de la Région Nîmoise et Alésienne
2020-10-05-2d désignation d'un représentant titulaire et d'un représentant suppléant à la Fédération Nationnale des SCoT
2020-10-05-3d désignation de deux éléus représentant le syndicat mixte du SCoT Sud Gard au CEPRI
2020-10-05-4d désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard à la Commission Locale de l'Eau du SAGE des Gardons
2020-10-05-5d désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard à la Commission Locale de l'Eau du SAGE Vistre, nappes Vistrenque Costières
2020-10-05-6d désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard à la Commission Locale de l'Eau du comité de rivière du Vidourle
2020-10-05-7d désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard à la Commission Locale de l'Eau du SAGE de la Camargue Gardoise
2020-10-05-8d désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard à ATMO Occitanie
2020-10-05-9d désignation d'un représentant du syndicat mixte du SCoT Sud Gard au CNAS
2020-10-05-10d délégation de signatures accordée au président du syndicat mixte du SCoT sud Gard pour les compétences générales
2020-10-05-11d mise en place de la commission d'appel d'offres (CAO)
2020-10-05-12d attribution d'indemnités aux élus du syndicat mixte du SCoT Sud Gard
2020-10-05-13d avis sur le programme partenarial de l'Agence d'Urbanisme des régions Nîmoise et Alésienne et sur la convention triennale 2020-2022
2020-10-05-14d prescription de la modification simplifiée n°1 du SCoT Sud Gard
2020-10-05-15d Création d'un poste de catégorie B - filière technique
Comité syndical du 8 septembre 2020
Délibération n°2020-09-08-1d élection du Président du syndicat mixte du SCoT Sud Gard
Délibération n°2020-09-08-2d fixation du nombre de vice-présidences et du nombre de membres du bureau syndical du syndicat mixte du SCoT Sud Gard.
Délibération n°2020-09-08-3d élection des 9 vice-présidents du syndicat mixte du SCoT Sud Gard.
Délibération n°2020-09-08-4d élection des 8 membres du bureau syndical du syndicat mixte du SCoT Sud Gard.
Comité syndical du 24 février 2020
Délibération n°2020-02-1d révision allégée n°1 du PLU de Caissargues
Délibération n°2020-02-24-2d avis sur le projet du SRADDET "Occitanie 2040" arrêté
Délibération n°2020-03-24-3d compte de gestion 2019 et son annexe
Délibération n°2020-03-24-4d compte administratif 2019 et son annexe
Délibération n°2020-03-24-5d affectation des résultats 2019
Délibération n°2020-03-24-6d budget 2020 et annexe
Comité syndical du 17 février 2020 (non quorum)
Bureau syndical du 10 février 2020
Délibération n°2020-02-10-1d modification n°4 du PLU de la commune de POULX
Délibération n°2020-02-10-2d modification n° 1 du PLU de la commune de LECQUES
Délibération n°2020-02-10-3d modification simplifiée n°4 du PLU de la commune de JUNAS
Année 2019
Comité Syndical du 10 décembre 2019
Procès-verbal -en attente
Délibération n°2019-12-10-1D approbation du projet de SCoT révisé - en annexe le dossier de SCoT comprenant un DAAC
télécharger le dossier complet du SCOT approuvé ou télécharger le dossier de SCoT approuvé pièce par pièce:
0/ Page de garde et sommaire du dossier de SCoT
1/ les pièces administratives : télécharger
2/ le rapport de présentation:
- Diagnostic
- Diagnostic du DAAC & ses annexes
- Etat initial de l'environnement & expertise maritime
- Enjeux
- Justification des choix
- Evaluation environnementale
- Indicateurs de suivi de la mise en oeuvre du SCoT
3/ Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) : télécharger
4/ Pièces réglementaires
- Documents d'orientations et d'objectifs
- Pièces graphiques: dossier de cartes thématiques / carte de synthèse et sa légende
- stratégie du DAAC (Document d'Aménagement Artisanal et Commercial
6/ Bilan de la concertation: télécharger
5/ Avis des Personnes Publiques associées : télécharger
6/ Enquête publique
- Rapport de la commission d'enquête
- Conclusions de la commission d'enquête
Délibération n°2019-12-10-2D avis sur le projet de PLU de Villevieille
Délibération n°2019-12-10-3D avis sur le projet de PLU d'Uchaud
Délibération n°2019-12-10-4D avis sur le projet de PLU de Saint-Géniès-de-Malgoirès
Délibération n°2019-12-10-5D rapport d'orientation budgétaire
Délibération n°2019-12-10-6D avis sur les montants des cotisations des EPCI pour 2020
Délibération n°2019-12-10-7D liquider et mandater des dépenses de fonctionnement et d'investissement pour 2020
Bureau syndical du 18 novembre 2019
Bureau syndical du 16 octobre 2019
Délibération n°2019-10-16-1d avis sur la modification n°1 du PLU de LA CALMETTE
Délibération n°2019-10-16-2d avis sur la modification n°2 du PLU de MARGUERITTES
Délibération n°2019-10-16-3d avis sur la modification n°3 du PLU deMARGUERITTES
Comité syndical du 17 septembre 2019
Délibération n°2019-09-17-1d Avis sur le projet de PLU de REDESSAN
Délibération n°2019-09-17-2d Avis sur le projet de PLU de SAINT-CÔME-ET-MARUEJOLS
Délibération n°2019-09-17-3d Avis sur le projet de PLU de SOUVIGNARGUES
Délibération n°2019-09-17-4d Avis sur le projet de PLU de SAINTE-ANASTASIE
Délibération n°2019-09-17-5d Avis sur le projet de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de LE-GRAU-DU-ROI
Délibération n°2019-09-17-6d Avis sur le projet de PPRi de LE-GRAU-DU-ROI
Délibération n°2019-09-17-7d Avis sur le projet de SCOT arrêté de l'UZEGE-PONT DU GARD
Délibération n°2019-09-17-8d Avis sur le projet de SCOT arrêté du PAYS DE LUNEL
Délibération n°2019-09-17-9d Avis sur le projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) arrêté de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole.
Délibération n°2019-09-17-10d Avis sur le programme partenarial avec l'Agence d'Urbanisme et de Développement de la Région Nîmoise et Alésienne
Délibération n°2019-09-17-11d Souscription au contrat groupe d'assurance statutaire
Délibération n°2019-09-17-12d Convention délégataire de gestion des sinistres liés au risque statutaire - contrat 2020-2023
Comité syndical du 10 septembre 2019 - non quorum
Bureau Syndical du 2 septembre 2019
Délibération n°2019-09-02-1d avis sur la modification n°1 du PLU de BEAUCAIRE
Délibération n°2019-09-02-2d avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de PARIGNARGUES
Comité Syndical du 18 mars 2019
Délibération n°2019-03-18-1D - bilan de la concertation et arrêt du SCoT Sud Gard
- annexe 1 - bilan de la concertation
- annexe 2 - dossier du projet de SCoT arrêté
Pour télécharger le dossier complet (.zip): DOSSIER ARRET DU SCoT SUD GARD
Délibération n°2019-03-18-2D avis sur le projet de PLU de SALINELLES
Délibération n°2019-03-18-3D avis sur le projet de révision du PLU de SOMMIERES
Délibération n°2019-03-18-4D avis sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de SOMMIERES
Délibération n°2019-03-18-5D Contrat d'assurance contre les risques statutaires
Délibération n°2019-03-18-6D approbation du compte de gestion du Syndicat Mixte du SCoT sud Gard pour l'exercice 2018
Délibération n°2019-03-18-7D approbation du compte administratif du Syndicat Mixte du SCoT sud Gard pour l'exercice 2018
Délibération n°2019-03-18-8D affectation des résultats de clôture de l'exercice 2018 du budget principal
Délibération n°2019-03-18-9D vote du budget principal année 2019
Comité Syndical du 05 mars 2019 - non quorum
Bureau Syndical du 19 février 2019
Délibération n°2019-02-19-4d avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de LECQUES
Délibération n°2019-02-19-5d avis sur la modofocation simplifiée n°2 du PLU de CAVEIRAC
Année 2018
Conseil Syndical du 11 décembre 2018
Délibération n°2018-12-11-1D avis sur la révision allégée du PLU de Congénies
Délibération n°2018-12-11-2D modification des statuts du Syndicat Mixte du SCoT - changement d'adresse du siège
Délibération n°2018-12-11-3D mise à jour du tableau des effectifs 2019
Délibération n°2018-12-11-4D rapport d'orientation budgétaire 2019
Délibération n°2018-12-11-5D avis sur les montants des EPCI adhérantes au Syndicat Mixte du SCoT - cotisations 2019
Délibération n°2018-12-11-6D autorisation du président à engager, liquider et mandater des dépenses de fonctionnement et d'investissement pour 2019
Délibération n°2018-12-11-7D avenant au marché SCE - révision du SCoT
Délibération n°2018-12-11-8D avenant au marché ECOVIA - révision du SCoT
Délibération n°2018-12-11-9D groupement de commande avec le PETR Uzège Pont-du-Gard acquisition de la Base Occsol 2018 - convention de partenariat
Délibération n°2018-12-11-10D médiation préalable obligatoire (MPO) - convention avec le CDG du Gard
Conseil Syndical du 4 décembre 2018 - non quorum
Procès-verbal - en attente
Bureau Syndical du 27 novembre 2018
Délibération n°2018-11-27-01d avis sur la modification simplifiée du PLU de ST-CÔME-ET-MARUEJOLS
Procès-verbal - en attente
Conseil Syndical du 2 octobre 2018
