conseil syndical & BUREAU
Délibérations et Compte-rendus
Année 2020
Conseil syndical du 24 février 2020
Délibération n°2020-02-1d révision allégée n°1 du PLU de Caissargues
Délibération n°2020-02-24-2d avis sur le projet du SRADDET "Occitanie 2040" arrêté
Délibération n°2020-03-24-3d compte de gestion 2019 et son annexe
Délibération n°2020-03-24-4d compte administratif 2019 et son annexe
Délibération n°2020-03-24-5d affectation des résultats 2019
Délibération n°2020-03-24-6d budget 2020 et annexe
Conseil syndical du 17 février 2020 (non quorum)
Bureau syndical du 10 février 2020
Délibération n°2020-02-10-1d modification n°4 du PLU de la commune de POULX
Délibération n°2020-02-10-2d modification n° 1 du PLU de la commune de LECQUES
Délibération n°2020-02-10-3d modification simplifiée n°4 du PLU de la commune de JUNAS
Année 2019
Conseil Syndical du 10 décembre 2019
Procès-verbal -en attente
Délibération n°2019-12-10-1D approbation du projet de SCoT révisé - en annexe le dossier de SCoT comprenant un DAAC
télécharger le dossier complet du SCOT approuvé ou télécharger le dossier de SCoT approuvé pièce par pièce:
0/ Page de garde et sommaire du dossier de SCoT
1/ les pièces administratives : télécharger
2/ le rapport de présentation:
- Diagnostic
- Diagnostic du DAAC & ses annexes
- Etat initial de l'environnement & expertise maritime
- Enjeux
- Justification des choix
- Evaluation environnementale
- Indicateurs de suivi de la mise en oeuvre du SCoT
3/ Projet d'Aménagement et de Développement Durables (PADD) : télécharger
4/ Pièces réglementaires
- Documents d'orientations et d'objectifs
- Pièces graphiques: dossier de cartes thématiques / carte de synthèse et sa légende
- stratégie du DAAC (Document d'Aménagement Artisanal et Commercial
6/ Bilan de la concertation: télécharger
5/ Avis des Personnes Publiques associées : télécharger
6/ Enquête publique
- Rapport de la commission d'enquête
- Conclusions de la commission d'enquête
Délibération n°2019-12-10-2D avis sur le projet de PLU de Villevieille
Délibération n°2019-12-10-3D avis sur le projet de PLU d'Uchaud
Délibération n°2019-12-10-4D avis sur le projet de PLU de Saint-Géniès-de-Malgoirès
Délibération n°2019-12-10-5D rapport d'orientation budgétaire
Délibération n°2019-12-10-6D avis sur les montants des cotisations des EPCI pour 2020
Délibération n°2019-12-10-7D liquider et mandater des dépenses de fonctionnement et d'investissement pour 2020
Bureau syndical du 18 novembre 2019
Bureau syndical du 16 octobre 2019
Délibération n°2019-10-16-1d avis sur la modification n°1 du PLU de LA CALMETTE
Délibération n°2019-10-16-2d avis sur la modification n°2 du PLU de MARGUERITTES
Délibération n°2019-10-16-3d avis sur la modification n°3 du PLU deMARGUERITTES
Conseil syndical du 17 septembre 2019
Délibération n°2019-09-17-1d Avis sur le projet de PLU de REDESSAN
Délibération n°2019-09-17-2d Avis sur le projet de PLU de SAINT-CÔME-ET-MARUEJOLS
Délibération n°2019-09-17-3d Avis sur le projet de PLU de SOUVIGNARGUES
Délibération n°2019-09-17-4d Avis sur le projet de PLU de SAINTE-ANASTASIE
Délibération n°2019-09-17-5d Avis sur le projet de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de LE-GRAU-DU-ROI
Délibération n°2019-09-17-6d Avis sur le projet de PPRi de LE-GRAU-DU-ROI
Délibération n°2019-09-17-7d Avis sur le projet de SCOT arrêté de l'UZEGE-PONT DU GARD
Délibération n°2019-09-17-8d Avis sur le projet de SCOT arrêté du PAYS DE LUNEL
Délibération n°2019-09-17-9d Avis sur le projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) arrêté de la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole.
Délibération n°2019-09-17-10d Avis sur le programme partenarial avec l'Agence d'Urbanisme et de Développement de la Région Nîmoise et Alésienne
Délibération n°2019-09-17-11d Souscription au contrat groupe d'assurance statutaire
Délibération n°2019-09-17-12d Convention délégataire de gestion des sinistres liés au risque statutaire - contrat 2020-2023
Conseil syndical du 10 septembre 2019 - non quorum
Bureau Syndical du 2 septembre 2019
Délibération n°2019-09-02-1d avis sur la modification n°1 du PLU de BEAUCAIRE
Délibération n°2019-09-02-2d avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de PARIGNARGUES
Conseil Syndical du 18 mars 2019
Délibération n°2019-03-18-1D - bilan de la concertation et arrêt du SCoT Sud Gard
- annexe 1 - bilan de la concertation
- annexe 2 - dossier du projet de SCoT arrêté
Pour télécharger le dossier complet (.zip): DOSSIER ARRET DU SCoT SUD GARD
Délibération n°2019-03-18-2D avis sur le projet de PLU de SALINELLES
Délibération n°2019-03-18-3D avis sur le projet de révision du PLU de SOMMIERES
Délibération n°2019-03-18-4D avis sur la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU de SOMMIERES
Délibération n°2019-03-18-5D Contrat d'assurance contre les risques statutaires
Délibération n°2019-03-18-6D approbation du compte de gestion du Syndicat Mixte du SCoT sud Gard pour l'exercice 2018
Délibération n°2019-03-18-7D approbation du compte administratif du Syndicat Mixte du SCoT sud Gard pour l'exercice 2018
Délibération n°2019-03-18-8D affectation des résultats de clôture de l'exercice 2018 du budget principal
Délibération n°2019-03-18-9D vote du budget principal année 2019
Conseil Syndical du 05 mars 2019 - non quorum
Bureau Syndical du 19 février 2019
Délibération n°2019-02-19-4d avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de LECQUES
Délibération n°2019-02-19-5d avis sur la modofocation simplifiée n°2 du PLU de CAVEIRAC
Année 2018
Conseil Syndical du 11 décembre 2018
Délibération n°2018-12-11-1D avis sur la révision allégée du PLU de Congénies
Délibération n°2018-12-11-2D modification des statuts du Syndicat Mixte du SCoT - changement d'adresse du siège
Délibération n°2018-12-11-3D mise à jour du tableau des effectifs 2019
Délibération n°2018-12-11-4D rapport d'orientation budgétaire 2019
Délibération n°2018-12-11-5D avis sur les montants des EPCI adhérantes au Syndicat Mixte du SCoT - cotisations 2019
Délibération n°2018-12-11-6D autorisation du président à engager, liquider et mandater des dépenses de fonctionnement et d'investissement pour 2019
Délibération n°2018-12-11-7D avenant au marché SCE - révision du SCoT
Délibération n°2018-12-11-8D avenant au marché ECOVIA - révision du SCoT
Délibération n°2018-12-11-9D groupement de commande avec le PETR Uzège Pont-du-Gard acquisition de la Base Occsol 2018 - convention de partenariat
Délibération n°2018-12-11-10D médiation préalable obligatoire (MPO) - convention avec le CDG du Gard
Conseil Syndical du 4 décembre 2018 - non quorum
Procès-verbal - en attente
Bureau Syndical du 27 novembre 2018
Délibération n°2018-11-27-01d avis sur la modification simplifiée du PLU de ST-CÔME-ET-MARUEJOLS
Procès-verbal - en attente
Conseil Syndical du 2 octobre 2018
Délibération n°2018-10-02-1D avis sur le PLU arrêté d'AIGUES-VIVES
Délibération n°2018-10-02-2D avis sur le PLU arrêté d'AUBAIS
Délibération n°2018-10-02-3D avis sur le PLU arrêté d'AUJARGUES
Délibération n°2018-10-02-4D avis sur le PLU arrêté de CRESPIAN
Délibération n°2018-10-02-5D avis sur le projet de SCoT arrêté du Pays de l'Or
Conseil Syndical du 25 septembre 2018 - non quorum
Bureau Syndical du 4 septembre 2018
Délibération n°2018-09-04-1D - modification n°2 du PLU de Saint-Dionisy
Bureau Syndical du 11 juillet 2018
Délibération n°2018-07-11-1D - modification simplifiée n°1 du PLU de St-Laurent-d'Aigouze
Délibération n°2018-07-11-2D - modification n°2 du PLU de Générac
Délibération N°2018-07-11-3D - Modification simplifiée n°1 du PLU de Boissières
Conseil Syndical du 6 juin 2018
Délibération n°2018-06-06-1D - avis sur le PLU arrêté de MUS
Délibération n°2018-06-06-2D - avis sur le PLU arrêté de PARIGNARGUES
Délibération n°2018-06-06-3D - avis sur la révision allégée n°1 du PLU arrêté du CAILAR
Délibération n°2018-06-06-4D - convention triennale 2017-2019 AUDRNA et programme partenarial 2018
Délibération n°2018-06-06-5D - taux de promotion et avancement de grade
Délibération n°2018-06-06-6D - création d'un poste d'attaché principal
Conseil Syndical du 30 mai 2018 - non quorum
Bureau Syndical du 7 mai 2018
Délibération n°2018-05-07-1D - modification n°1 du PLU de GAJAN
Délibération n°2018-05-07-2D - modification n°3 du PLU du GRAU-DU-ROI
Conseil Syndical du 3 avril 2018
Annexe à la délibération n°2018-04-03-2D compte de gestion exercice 2017
Annexe à la délibération n°2018-04-03-3D compte administratif exercice 2017
Délibération n°2018-04-03-5D vote du budget principal 2018
Annexe à la délibération n°2018-04-03-5D budget principal 2018
Conseil Syndical du 19 mars 2018 - non quorum
Procès-verbal
Bureau Syndical du 19 février 2018
Délibération n°2018-02-19-1D- modification simplifiée n°1 PLU de CODOGNAN
Délibération n°2018-02-19-2D- modification simplifiée n°1 PLU de LA ROUVIERE
Année 2017
Conseil Syndical du 18 décembre 2017
Délibération n°2017-11-18-1d Avis sur le PLU arrêté de NÎMES
Délibération n°2017-11-18-2d Avis sur le PLU arrêté de PARIGNARGUES
Délibération n°2017-11-18-3d Mise en place du RISFEEP
Délibération n°2017-11-18-4d Rapport et débat d'orientations budgétaires 2018
Conseil Syndical du 11 décembre 2017 - non quorum
Bureau Syndical du 20 novembre 2017
Délibération n°2017-11-20-1d Avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de LA ROUVIERE
Délibération n°2017-11-20-2d Avis sur la modification simplifiée n°1 du PLU de CAISSARGUES
Délibération n°2017-11-20-3d Avis sur la modification simplifiée n°2 du PLU de NAGES-ET-SOLORGUES
Conseil Syndical du 11 octobre 2017
Délibération 2017-10-11-1d- Avis sur le projet de PLU arrêté de Gallargues-le-Montueux
Délibération 2017-10-11-2d- Avis sur le projet de PLU arrêté de Saint-Gervasy
Délibération 2017-10-11-3d- Avis sur le projet de PLU arrêté de Saint-Gilles
Délibération 2017-10-11-4d- Avis sur le projet de PLU arrêté de Saint-Laurent-d'Aigouze
Délibération 2017-10-11-5d Montant des cotisations des EPCI 2018
Retrait de l'ordre du jour du point n°5 relatif à l'avis du SCoT sur un permis de construire pour une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Beaucaire.
Conseil Syndical du 5 octobre - non quorum
Bureau Syndical du 20 septembre 2017
Conseil Syndical du 26 juin 2017
Débat sur le Projet d'Aménagement et de Développement Durable - procédure de révision du SCoT du Sud du Gard (relevé des échanges - Procès Verbal de la séance)
Délibération 2017-06-26-01d-Avis sur le projet de SCoT arrêté du Pays d'Arles
Délibération 2017-06-26-02d-Avis sur le projet de PLU arrêté de Sauzet
Délibération 2017-06-26-03d-Décision modificative N°1 du budget 2017
Délibération 2017-06-26-05d-Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre de la révision du SCoT
Délibération 2017-06-26-07d-Avis sur le projet de révision allégée dn°1 du PLU de Calvisson (adjonction à l'ordre du jour)
Procès Verbal sommaire du Conseil Syndical du 26 juin 2017
Conseil Syndical du 19 juin 2017 - non quorum
Bureau Syndical du 12 juin 2017
Bureau Syndical du 10 mai 2017
Délibération 2017-05-10-1d- Avis sur le projet de modification simplifiée n°1 du PLU de Caveirac
Conseil Syndical du 28 mars 2017
Délibération 2017-03-28-1d-Avis PLU arrêté de BERNIS
Délibération 2017-03-28-2d-Avis PLU arrêté de BOISSIERES
Délibération 2017-03-28-3d-Avis PLU arrêté de CODOGNAN
Délibération 2017-03-28-4d-Avis PLU arrêté de FONS-OUTRE-GARDON
Délibération 2017-03-28-9d-Adoption du budget primitif 2017
Délibération 2017-03-28-11d-Election d'un représentant membre du Bureau Syndical du SCoT Sud Gard
Délibération 2017-03-28-13d-Désignation d'un représentant élu du SCoT Sud Gard à la CLE des Gardons
Délibération 2017-03-28-14d-Compléments relatifs aux objectifs de la révision du SCoT Sud Gard
Conseil Syndical du 16 mars 2017 - Non quorum
Bureau Syndical du 27 février 2017
Délibération 2017-02-27-1d-Avis modification n°1 PLU de MONTAGNAC
Année 2016
Conseil Syndical du 15 décembre 2016
