Recherche
  Nature et rôle du syndicat mixte

Une maîtrise d’ouvrage : le Syndicat mixte du S.CO.T. du Sud Gard

Le Syndicat mixte du S.CO.T Sud-Gard été créé le 25 octobre 2002.

Des élus qui veillent à la cohérence, mettent en oeuvre les orientations, réfléchissent à l’avenir...
Des techniciens qui les assistent et alimentent leurs réflexions...
 
Un Bureau composé de 20 membres : le Président, 9 vice-Président et 10 conseillers syndicaux, qui examinent les questions en amont du Conseil Syndical
 
Un Conseil syndical composé de 89 membres (dont les 20 membres du Bureau), qui délibère sur le fonctionnement du Syndicat mixte et sur les documents d’urbanisme, opérations d’aménagement,... des 79 communes et des 7 E.P.C.I. membres, mais aussi sur les grands projets susceptibles d’avoir un impact sur le territoire (projets économiques, d’infrastructures et équipements, d’installations d’énergies renouvelables,...)
 
(Voir liste des élus du Syndicat mixte du SCOT dans la Rubrique "Documents")
 
Des techniciens qui les assistent et animent le Syndicat mixte
 
Un Directeur, Pascal LABURTHE en poste depuis le 02/02/2009 (pascal.laburthe@nimes-metropole.fr)
          Ligne Directe : 04 66 02 55 31
 
Une Directrice Adjointe, Carole GORGET DELEUZE en poste depuis le 01/09/2003 (carole.gorget-deleuze@nimes-metropole.fr)
          Ligne Directe : 04 66 02 55 32
 
Une Assistante de Direction, Virginie MOSCA en poste depuis le 01/12/2009(virginie.mosca@nimes-metropole.fr)
          Ligne Directe : 04 66 02 55 30
 
Aujourd’hui, un document qui vit...
 
Les deux Techniciens du Syndicat mixte participent aux réunions d’élaboration des documents d’urbanisme en tant que Personnes Publiques Associées et veillent à la mise en oeuvre des orientations générales du Schéma. Ils ne sont pas habilités à émettre des avis, cette compétence est seule dévolue aux élus membres du Conseil Syndical, toutefois ils orientent le travail mené par les communes et E.P.C.I. membres sur le contenu général du P.A.D.D. et du D.O.G. du S.CO.T., bien en amont afin qu’ils puissent répondre d’une compatibiltié optimale.
 
Ils participent aux réunions de travail organisées par les partenaires institutionnels (politiques développées et portées par le Conseil Régional LR, le Conseil Général du GArd, les Syndicats mixtes de Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau -SAGE- et Contrat de rivière, les chambres consulaires,...), mais aussi par les E.P.C.I. membres (Programme Local de l’Habitat, Plan de Déplacements Urbains, Chartes paysagères, Agenda 21 local, opérations d’aménagement telles que les Z.A.C., les Z.A.D., etc.).
De même ils peuvent également provoquer des rencontres avec les partenaires institutionnels afin de faciliter l’émergence de visions partagées sur des dossiers portant des enjeux transversaux nécessitant des échanges entre Elus et Techniciens.
Ils suivent les évolutions législatives et territoriales de moyen et long termes pour anticiper l’évolution du Sud Gard, mais aussi la mise en conformité/compatibilité pour des orientations de S.CO.T. de 2ème génération.
 
Ainsi, pour ce qui concerne le suivi des documents d’urbanisme du grand territoire Sud Gardois, il a été privilégié en terme de fonctionnement un partage des missions. Ainsi,
 
Pascal LABURTHE, Directeur, suit les documents d’urbanisme et opérations d’aménagement de :
 
          Nîmes Métropole : 25 communes
          Leins Gardonnenque : 13 communes
          Pays de Sommières : 15 communes
 
Pascal LABURTHE est également en liaison avec le Pays Garrigues-Costières, partenaire territorial et assure le suivi des travaux menés par l’Agence d’Urbanisme et de Développement de la Région Nîmoise pour le compte du Syndicat mixte entre autre (suivi des indicateurs, Agriculture et territoire,...).
 
Carole GORGET DELEUZE, Directrice-Adjointe, suit les documents d’urbanisme et opérations d’aménagement de :
 
          Saint-Gilles et Lédenon (Nîmes Métropole)
          Crespian (Pays de Sommières)
          Beaucaire Terre d’Argence (5 communes)
          Terre de Camargue (3 communes)
          Petite Camargue (5 communes)
          Rhôny Vistre Vidourle (10 communes)
 
Elle participe également au suivi de l’élaboration / révision du S.A.G.E. de la Camargue Gardoise, du S.A.G.E. des Gardons, du S.A.G.E. du Vistre Vistrenque Costières, du Contrat de Rivières Vidourle et son futur S.A.G.E., et au Plan Rhône. Elle est également l’animatrice du réseau politique inter-SCOT et inter-SAGE du territoire DeCaMeD (Delta Camargue Méditerranée) constitué à l’occasion de l’élaboration de la Directive Européenne Inondations, en lien avec la D.R.E.A.L. de Bassin Rhône Alpes.
 
Carole GORGET DELEUZE est également en charge de la collaboration avec le Pays Vidourle Camargue, partenaire territorial.
 
Toutes ces missions sont suivies conjointement afin de pouvoir assurer la continuité de services.
De grandes thématiques sont partagées par les deux techniciens, telles que l’inter-SCOT de proximité, l’inter-SCOT Régional et inter-régional.
 
Demain, un document qui se prépare...
 
Un schéma de Cohérence Territoriale n’est pas un document figé... Tout comme le territoire du Sud Gard, il est appelé à vivre (mise en oeuvre des oirentations) et à évoluer (anticipation). Toutes les évolutions se préparent.
 
Parce qu’ils souhaitent organiser eux-mêmes l’avenir de leur territoire et des habitants qui y vivent, les élus du Sud du Gard réfléchissent déjà à une nouvelle général de S.CO.T. depuis 3ans.
 
Ils ont décidé et mis en place au sein du Syndicat mixte, pour se faire, des COMMISSIONS PERMANENTES.
Ces commissions sont ouvertes aux partenaires institutionnels, S.CO.T. de proximité, Pays, mais aussi à tout intervenant qualifié qui pourrait apporter connaissances et plus value aux réflexions menées (à la discrétion des élus).
 
 
 
 
 
Les élus du Sud du Gard auront à réviser leur Schéma de Cohérence Territoriale pour 2015 (la phase de mise en révision devrait se tenir à partir de 2012), notamment pour être en compatibilité avec le Grenelle II…
 
 
Ce FUTUR DOCUMENT SE PREPARE AUJOURD’HUI
(à travers les commissions permanentes entre autre)…
QUEL TERRITOIRE LES ELUS SOUHAITENT-ILS ORGANISER DEMAIN
POUR LE SUD DU GARD : POUR QUI, POUR( )QUOI et COMMENT ?
LES DECISIONS QU’ILS PRENDRONT POUR LE FUTUR DOCUMENT D’ORIENTATIONS ET D’OBJECTIFS (opposable) S’APPLIQUERONT SUR L’ENSEMBLE DU TERRITOIRE DU SUD GARD… ET DEVRONT
ETRE MISES EN ŒUVRE pour répondre à LEURS choix politiques
 

Les commissions permanentes des élus du Syndicat mixte

 

  Commission permanente ENVIRONNEMENT / AGRICULTURE

Président : Vincent ALLIER, Maire de Saint-Cômes et Maruéjols, Vice-Président de Nîmes Métropole
Animation et pilotage : Pascal LABURTHE, Directeur

 Commission permanente URBANISME COMMERCIAL / JURIDIQUE

Président : René POURREAU, Maire de Gallargues-Le-Montueux, Vice-Président de Rhôny Vistre Vidourle
Animation et pilotage : Pascal LABURTHE, Directeur

Commission permanente HABITAT 

Président : Jacques PEROTTI, Adjoint au Maire de Nîmes, Vice-Président de Nîmes Métropole
Animation et pilotage : Pascal LABURTHE, Directeur

Commission permanente DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE / TOURISME

Président : André BRUNDU, Adjoint au Maire d’Aubord, Vice-Président de Petite Camargue
Animation et pilotage : Pascal LABURTHE, Directeur

 Commission permanente LITTORAL / FLUVIAL

Président : Léopold ROSSO, Maire-Adjoint du Grau du Roi, Président de Terre de Camargue, Conseiller Général du Gard
Animation et pilotage : Carole GORGET DELEUZE, Directrice Adjointe

   Commission permanente RISQUES NATURELS

Président : M. le Contre-Amiral Jean-Marie FILIPPI, Adjoint au Maire de Nîmes, Conseiller communautaire de Nîmes Métropole
Animation et pilotage : Carole GORGET DELEUZE, Directrice Adjointe


 Commission permanente POLITIQUES EUROPEENNES, NATIONALES, REGIONALES ET DEPARTEMENTALES

Président : Commission restant à organiser
Animation et pilotage : Carole GORGET DELEUZE, Directrice Adjointe


 Commission permanente TRANSPORTS / MOBILITES

Président : Bernard CLEMENT, Maire de Domessargues, Vice-Président de Leins Gardonnenque
Animation et pilotage : Carole GORGET DELEUZE, Directrice Adjointe

Nous contacter - Plan du site - Glossaire - Mentions légales